Contenu et accès au site Internet

Le site Internet www.marnella.fr (ci-après le « Site Internet ») présente les œuvres vendues par Marnella sous la forme de série exclusive limitée.

Les informations contenues sur le site sont aussi précises que possible, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Notre site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Marnella ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses liens, lesquels ne sauraient engager la responsabilité Marnella.

Lorsque l’utilisateur est un mineur, il déclare qu’il a recueilli l’autorisation d’utiliser le Site Internet auprès du ou des titulaire(s) de l’autorité parentale le concernant et que le(s) titulaire(s) de l’autorité parentale a(ont) accepté d’être garant(s) du respect par l’utilisateur mineur des CGU.

Le Site Internet offre un accès éphémère à la vente d’œuvres d’art de l’artiste Marnella, sous la forme de série exclusive limitée (ci-après la « Vente »). Cet accès est limité à des dates librement définies par Marnella et communiquées sur le Site Internet et/ou via la newsletter de Marnella. Marnella est libre d’ouvrir ou de fermer cet accès quand elle le souhaite.

L’accès la Vente est accessible aux seuls utilisateurs âgés d’au moins 18 ans et capables juridiquement de contracter.

Marnella se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le Site Internet, notamment pour effectuer des opérations de maintenance ou de mise à jour ou des changements quant aux heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative. Marnella ne pourra être tenue pour responsable en cas d’indisponibilité du Site Internet pour quelque cause que ce soit.

Les Œuvres disponibles sur le Site Internet

Vous avez la faculté de commander en ligne une œuvre d’art (ci-après l’« Œuvre » ou les « Œuvres ») sur le Site Internet. Toute personne physique ou morale (particulier ou professionnel) qui réserve une Œuvre sur le Site Internet est ci-après désigné le « Client ».

Toute commande d’une Œuvre réalisée sur le Site Internet est soumise au préalable à la connaissance et à l’acceptation sans réserve de l’intégralité des présentes CGU. Sauf accord contraire, les CGU excluent toute prise en compte des conditions générales du Client.

Les offres de Marnella s’adressent exclusivement aux particuliers et aux professionnels agissant en tant que consommateurs finaux. La revente commerciale des Œuvres est interdite. Marnella se réserve le droit de refuser des commandes si celles-ci paraissent avoir pour but la revente commerciale.

Les Œuvres proposées à la commande sur le Site Internet sont disponibles en un nombre limité. Lorsque la série d’Œuvres est épuisée, la Vente n’est plus accessible.

Les Œuvres disponibles sur le Site Internet sont des œuvres d’art issues d’une série exclusive d’un nombre limité d’œuvres. Elles sont par conséquent numérotées mais chacune dispose de caractéristiques qui lui sont propres, faisant d’elles des pièces uniques.

La description de l’Œuvre issue de la série limitée est présentée sur le Site Internet, comprenant des photographies, un descriptif de l’Œuvre à savoir, matériaux, poids, dimensions, méthode de fabrication le cas échéant, ainsi que le prix de vente.

Les caractéristiques particulières de chacune des œuvres issues de la série ne sont toutefois pas décrites sur le site Internet.

Les informations relatives aux Œuvres disponibles sur le Site Internet permettent ainsi au Client de connaître les caractéristiques essentielles de l’Œuvre qu’il souhaite commander et de s’assurer que celle-ci correspond à ses attentes.

Il est toutefois expressément précisé que les caractéristiques particulières et propres à chacune des œuvres issues de la série exclusive limitée ne sont pas décrites sur le site Internet. Par conséquent, le Client est susceptible de recevoir une œuvre légèrement différente de celle présentée sur le Site Internet mais dont les caractéristiques essentielles décrites sur le Site Internet sont identiques

Droit de propriété intellectuelle 

L’ensemble des Œuvres disponibles sur le Site Internet sont protégées par le droit d’auteur et/ou par un titre de dessin et modèles en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

La commande d’une Œuvre sur le Site Internet ne confère en aucun cas le droit pour le Client d’exploiter les droits de propriété intellectuelle protégeant l’Œuvre. En conséquence, le Client s’interdit expressément de reproduire et de représenter l’Œuvre, lesquels actes sont soumis à l’autorisation préalable et écrite de son auteur en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, tout le contenu du présent Site Internet, tous les textes, commentaires, photos, marques, logos, illustrations et images des Œuvres sur le Site Internet, les chartes graphiques, les logiciels, sans que cette liste ne soit limitative, sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site Internet de l’un de ces droits et des Œuvres, sans l’autorisation expresse de Marnella est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon prohibé par le Code de la propriété intellectuelle. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

En conséquence, le Client s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de Marnella et des auteurs des Œuvres.

Utilisation

L’Internaute s’interdit :

• D’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans le Site Internet, d’entraver ou d’altérer le fonctionnement de celui-ci notamment en y introduisant des virus ou tout autre programme susceptible de causer un dommage et/ou de porter atteinte aux données du Site Internet ;
• D’utiliser le Site Internet dans un but illicite, illégal, malveillant ou discriminatoire ;
• D’entraver le bon fonctionnement du Site Internet ;
• De collecter des informations relatives aux autres Internautes, ou de nuire aux autres Internautes, directement ou indirectement.

Sécurité

Tout accès frauduleux au Site Internet ou tentative d’accès frauduleux est interdit et sanctionné pénalement. Marnella se conforme aux règles de l’art afin de sécuriser le Site Internet. Toutefois, Marnella ne saurait être tenue responsable des atteintes à la sécurité informatique pouvant causer des dommages à vos équipements et à vos données ou encore d’intrusion de tiers malgré les mesures de sécurité mises en place.

Responsabilité

Chaque internaute et/ou Client est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site Internet et/ou des informations fournies à partir du Site Internet et Marnella ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du Site Internet et/ou de ces informations par l’internaute et/ou le Client.

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